Mentions légales
1. Introduction
NGE publie ce site : www.tso.fr (ci-après : « le site »), afin de délivrer toute information actualisée sur TSO, autant aux salariés du groupe dans le monde qu’à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître TSO et ses réalisations.
L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France.
2. Informations générales
2.1 Editeur
Conformément aux dispositions de l’article 6-I 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site web www.tso.fr est :
NGE, société par actions simplifiées au capital de 50 099 016 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tarascon, sous le numéro 504 124 801, dont le siège social est situé au Parc d’activités de Laurade – BP 22 – 13156 TARASCON CEDEX.
Code NAF : 4312B
N° SIRET : 50412480100029
N° TVA intracommunautaire : 79 504 124 801
Numéro de téléphone : 04 90 91 60 00
2.2 Directeur de publication
Le directeur de la publication du site web www.tso.fr est ABRAHAM Luc, en qualité de directeur du service communication de la société NGE.
2.3 Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Société : COGNIX SYSTEMS
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes, sous le numéro B 444 724 462
Siège social :
50 rue Paul Langevin
35200 RENNES – France
Téléphone : 02 30 96 48 66
E-mail : rennes@cognix-systems.com
2.4 Création du site Internet
ACTI – Lyon
289, rue Garibaldi, 69007 Lyon
2.5 Développement du site internet
Origama
56, rue Jenner, 75013 Paris
3. Politique d’usage du site internet et de ses contenus
3.1 Crédits photographiques
Les photographies utilisées dans ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite de NGE.
Agence Andia, Clotilde Arnaud, Auteurs de Vues, Felipe Barbosa, Najim Barika, Franck Beloncle, Benzprod, Stéphane Bouquet, François Bouriaud, Marc Chesneau, Régis Cintas, Julien Courtillat/AGILIS, Cyril Cortez, Claude Cruells, Romain Daudel (Oxygène Drone), Jules Despretz, Thibaut Dini, Thierry Dourdet – REALFLEX, Ludovic Dumont/NGE FONDATIONS, Alain Grelet, Philippe Houzé, Tanguy Kervarec, Megan Liardet, Vincent Miesch, MoodMaker, Jean-Philippe Moulet, François Moura, Caroline Moureaux, Phileog Eleven, Alain Tendero, Serna Vision, Unity Prod, Patrick Urvoy, Valentine Vermeil, Christophe Voegelé, vuedici.org, Jean Zindel, Benzprod et Photothèque NGE – Droits réservés
3.2 Droits de reproduction ou d’utilisation
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son, etc…) consultables sur le site et les services sont et demeurent la propriété exclusive de NGE et/ou de ses partenaires. L’internaute n’est donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire. En toute hypothèse, l’internaute ne peut réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du site à titre onéreux ou gratuit. Pour toute réalisation d’un lien avec le site, l’internaute devra contacter au préalable NGE à l’adresse suivante afin d’obtenir l’autorisation nécessaire à cet effet :
NGE– parc d’activités de Laurade – BP 22 – 13156 Tarascon cedex
3.3 Conditions d’utilisation du site
L’utilisation de tout service proposé à tout internaute, par NGE et ses filiales, sur son site accessible à l’url www.nge.fr ou sur l’un quelconque de ses sous domaines est réservé à un usage strictement personnel.
3.4 Modification des mentions légales
NGE se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur. NGE se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par NGE.
4. Données personnelles & Cookies
Les données personnelles récoltées par l’usage du site internet par l’utilisateur sont traitées conformément à la législation en vigueur.
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5. Droit applicable et litiges
Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux français compétents.